La Lettre de novembre

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Extrait de laRéponse de Forum ATENA sur la Consultation Publique de l’ARCEP

La situation concurrentielle des fourreaux decommunications électroniques et leur régulation éventuelle

Extraitde notre réponse à la consultation, les réponses aux questions 4, 7, 8, 12 et14 sont accessibles sur le site de Forum ATENA à l’adresse :

Question14. Les acteurs sont invités à faire part de leurs observations sur cesdifférents scenarii. Quels sont les avantages et inconvénients de chaquescénario ?

Quelscénario paraît le plus solide juridiquement ? Quels autres scenarii pourraientêtre envisagés ?

Forum ATENA

Le cadre communautaire stipule que les mesures quipourraient être imposées à l’opérateur dominant visent à permettre l’émergenced’un marché de détail concurrentiel et durable. Nous ne croyons pas que« favoriser le déploiement de boucles locales alternatives » puisseatteindre ce but, mais bien plutôt constituer des oligopoles, à l’image destrois opérateurs mobiles français.

Pour les scenarii 1 et 2 :

Forum ATENA veut également réaffirmer son analyse, soutenuepar le conseil de la concurrence, que face à une distorsion de concurrence, ilest bien difficile d’empêcher les acteurs de trouver des solutions pourrésister à l’acteur dominant. Pour ce qui est de l’accès, nous craignons que lamise en place d’une régulation partielle (les seuls fourreaux disponibles), quine pourrait résoudre la distorsion de concurrence, ne conduisent les autresacteurs à toutes sortes de conduites. Les différentes approches, soulignéesdans ce document, par exemple égouts visitable, ZAC, … montrent bien cettetendance, et seule une régulation globale peut être une réponse.

Ces conduites, par la multiplication d’infrastructurespartielles, ne résoudront pas le problème de régulation posé, mais pourraientmettre en cause la viabilité d’UN acteur gestionnaire de fait d’UNEinfrastructure essentielle sans en avoir le statut. Ce moment de régulation estdonc très important, il dépasse largement l’enjeu du seul très haut débit.

Pour le scénario 3 :

Forum ATENA propose d’appliquer le dégroupage, en maintenantune régulation sur les trois options (1, 3 et 5), à l’infrastructureessentielle qu’est l’accès, qu’elle soit cuivre ou fibre optique. Afin delutter contre les pratiques discriminantes, inévitables selon nous, nous proposons une séparation sur le modèleBritannique Open Reach.

Enfin nous proposons de mettre en place une réellecoordination entre les enjeux de l’infrastructure d’accès et les collectivités locales etterritoriales voire d’autres acteurs susceptibles de proposer desinfrastructures sur des zones mal desservies ou permettant un déploiement sanscontrainte.

Pour le scénario 4 :

Forum ATENAn’approuve pas cette manière de poser la régulation. Pour nous, l’objectifpoursuivi depuis près de dix ans est une ouverture du marché des communicationsélectroniques, pas une régulation. La régulation est un moyen pour arriver à lafin. Si une infrastructure est analysée comme essentielle, le régulateur n’apas à pousser les acteurs à la duplication, particulièrement en intervenant surles prix de gros régulés, mais bien plutôt à la rendre accessible à l’ensembledes acteurs.

Quant àl’hypothèse d’une offre associant l’accès à la boucle locale et l’accès auxfourreaux), nous n’y sommes pas opposés, à la condition que la régulation desprix de gros ne pousse pas les acteurs vers l’accès aux fourreaux, enaugmentant au profit de l’opérateur historique le prix du dégroupage.

Pour ForumATENA, le scénario 4, comme dans les autres scénarios, pose le problème de lacomplexité de la mise en œuvre e. A titre d’exemple, le fourreau de manœuvre doit-il être mis à disposition desopérateurs alternatifs au nom de la régulation des fourreaux ?

Vous pouvez consulter l’intégralité de cetteréponse à l’adresse

http://www.forumatena.org

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Entrez dans la ronde des auteurs de notre livre collectif« La sécurité à l’usage des collectivités »

Participer au développement d’un livre collectif, c’estd’abord entrer dans une aventure peu commune avec au bout succès et visibilitéassurés. L’atelier sécurité de Forum ATENA vous propose de tenter cetteaventure en vous joignant aux développeurs de notre livre « la sécurité àl’usage des collectivités locales et territoriales ».

Ce n’est pas pour plusieurs d’entre nous, notre coupd’essai. Il y eut d’abord le livre « la sécurité à l’usage desdécideurs » en 2005, puis l’année suivante « la sécurité à l’usagedes PME et des TPE » qui a été préfacé par Renaud Dutreil, Ministre desPME, du Commerce, de l’Artisanat et des Professions Libérales. Chacun de cesdeux livres a été rédigé par une trentaine d’auteurs.

Le livre collectif que nous développons actuellement dans lecadre de l’atelier sécurité de Forum ATENA « la sécurité à l’usage descollectivités locales et territoriales » atteint déjà 83 pages écrites par9 auteurs. Si vous avez le verbe précis et la plume facile, si vous avez uneexpertise dans la sécurité et pas forcément dans celle des systèmesd’information, si vous voulez intéresser un maire, un conseiller decollectivité en lui faisant partager votre connaissance et votre expérience, lecercle des auteurs de l’atelier sécurité vous accueillera avec joie pour quevous vous exprimiez en accord avec la ligne éditoriale de ce livre.

Une foire aux questions est disponible sur demande (securite@forumatena.org) pour comprendrece que nous attendons des auteurs et pourquoi il leur sera très bénéfique deproposer un ou plusieurs articles pour notre livre. Des architecturessécurisées au

contrôle des identités en passant par la vidéo surveillance,la gestion des crises et le vote électronique, ce livre en donnant un aperçuclair, précis et accessible figurera, nous le pensons, en bonne place dans lesbibliothèques des responsables de collectivités, et votre nom, et si vous ledésirez celui de votre entreprise également.

Vous pouvez aussi vous positionner comme relecteur du livre.Pas seulement comme correcteur des fautes d’orthographe ou de français maissurtout comme garant de l’harmonie de ce livre. De ce travail de groupe naîtraun livre qui éclairera le marché sur les diverses facettes de la sécurité quipeuvent intéresser nos futurs lecteurs et vous en serez l’un des phares.

Ecrire dans un livre est quelque chose qu’on pense à prioriêtre réservé aux autres, aux experts connus et reconnus sur le marché, auxténors de l’écriture, mais d’expérience, expert et ténor on le devient enpratiquant. Justement nous vous permettons de mettre le pied à l’étrier.Rassurez-vous, nous sommes garants de la bonne tenue de votre propositiond’entrée dans les pages de notre ouvrage. Nous vous donnerons les conseils quiferont de votre proposition, un point lumineux pour ceux qui liront ce livre.

Bien sûr, il n’est pas question que les articles fassent dela publicité pour un produit ou un service particulier. Le contenu de ce livredoit rester généraliste, mais nous permettons à quelques sponsors qui nousaideront à financer l’édition du livre de s’associer en partenariat avec ForumATENA et là, il leur sera proposé d’y inclure une page sur leur société et deuxpages sur leurs produits ou services. Les sponsors disposeront également d’uncertain nombre d’exemplaires du livre qu’ils pourront distribuer. Les auteurset les sponsors de nos éditions précédentes peuvent témoigner qu’ils peuvent seféliciter de nous avoir fait confiance.

Gérard Peliks, EADS etprésident de l’atelier sécurité de Forum ATENA

Rejoignez la rondedes premiers auteurs du livre "la sécurité à l’usage descollectivités"

L’ACTUALITÉ DES ATELIERS

Nouvel atelier Forum Atena :

L’Atelier WiFI WiMAX

WiMAX ? Vous avez dit WiMAX ?

C’est effectivement l’un des thèmes du dernier nédes ateliers de Forum ATENA.

Tout d’abord, en tant que présidente de cet atelier, je me présente :Michèle Germain, consultante dans le domaine des télécoms et plusparticulièrement des radiocommunications. Vous avez peut être déjà vu mon nomdans les ouvrages édités par l’atelier Sécurité…

Qu’allons-nous faire de cet atelier ?

Nous allons tout d’abord nous focaliser sur les technologies Wi-Fi etWiMAX. Les technologies de type 3G seront abordées dans un deuxième temps…n’entamons pas tout à la fois ! Nous allons comprendre ensemble quellessont ces technologies innovantes et voir quels en sont les enjeux.

Pour démarrer cet atelier, je proposerai tout d’abord la réalisation d’unlivre, et nous montrerons qu’il n’y a pas que dans l’atelier sécurité qu’onécrit ! Je vous communiquerai prochainement les grands thèmes de cetouvrage, bien que ceci ne soit qu’un guide pour susciter les vocations carbien sûr, toutes les contributions seront vivement appréciées.

Il y a en effet beaucoup à dire, notamment sur le WiMAX encore mal connu,tant en termes techniques qu’en termes économiques.

Nous nous retrouverons prochainement sur le site du Forum ATENA pour mettreen place les modalités de cet atelier.

Michèle Germain,Présidente de l’Atelier WiFI WiMAX

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Retour sur le premier Atelier Dématérialisation

Après son lancement officiel et la tenue deson premier évènement, voici l’état des lieux dresser par l’AtelierDématérialisation de Forum ATENA

Les problèmes de sécurité pour la mise en œuvre de ladématérialisation des transactions commerciales et financières sont à l’échellede ce marché qui va devenir la première activité de services à valeur ajoutéedans les cinq prochaines années. Pour la Commission Européenne, c’est une économied’échelle de 243 Milliards € par an, soit l’équivalent en France du déficitbudgétaire.

La disparition du papier dans les flux commerciaux etfinanciers économise également la moitié de la forêt française tous les30 ans. C’est aussi pour la prochaine génération, la première depuis l’originedu Monde qui connaîtra les transactions, leurs correspondances, leurs preuves,et leur archivage sans papier.

Le changement de méthodes dans la pratique des échanges àvaleur légale probante entraîne une courbe d’apprentissage et une crise deconfiance qu’il est urgent de traiter pour légaliser les transactionsélectroniques initiées dans les ERP et Logiciels de gestion sans passer par lepapier et l’entrepôt d’archivage.

La sécurité est la clé du succès de la dématérialisation

L’objectif de l’atelier est donc de décliner la sécurité surtous les axes de la dématérialisation :

1. Les personnes, leurs signatures, leurs pouvoirs.
2. Les documents, les procédures, les conventions
3. Les correspondances, les mouvements, les preuves d’émission et de réception
4. Les conservations, les coffres d’archivages, les dossiers

Dans l’esprit des référentiels généraux de sécurité etd’interopérabilité, l’Atelier examinera les disposions pratiques et lestechnologies utiles pour garantir aux usagers dans ces quatre domaines lasécurité juridique, informatique et opérationnelle.

La sécurité de la dématérialisation, c’est aussi le contrôledu risque de contrepartie entre les différents opérateurs associés à la chaînede dématérialisation : prestataires de composition, opérateurs designature, tiers d’archivage, opérateurs de commutation de messages et decommunication sécurisée, imprimeurs, centres de services partagées,intégrateurs en marques blanches, en ASP ou en SAS …L’externalisation des processus de dématérialisation et decorrespondance numérique repose sur une garantie de sécurité etd’interopérabilité indiscutable car les grandes entreprises ne prendront aucunrisque avec leurs auditeurs.

Sans Tiers de confiance et protocoles de transfert dedonnées à valeur probante, l’interopérabilité se heurte naturellement à dessolutions incompatibles, non conformes aux référentiels et aux délaisjournaliers. L’interopérabilité risque donc de disqualifier la majorité desopérateurs dans les prochaines années compte tenu des risques et des litigesauxquels seront exposés les utilisateurs quand le marché sera en croissanceexponentielle.

La régulation du marché, déjà organisée par les banques,pour préserver la chaîne de confiance, adoptera nécessairement un « numerus clausus » pour éviter le risquesystémique et pour éviter que la marché concurrentiel de la dématérialisation,si prometteur et si rentable, ne soit différé ou déplacé à l’étranger sur desplateformes web-centriques comme Skype.

Avec les contraintes règlementaires de Sarbanes Oxley,Bâle2, Solvency II, IFRS, FAS 133, MIFID, Loi de Sécurité Financière, Loianti-blanchiment, SEPA, etc. la dématérialisation sous la mesure des risques ousous le contrôle de l’interopérabilité est en marche.

Le premier objectif de l’Atelier de la Dématérialisation estdonc d’étalonner les risques sur les opérations de dématérialisation et deprévenir les Opérateurs des « trous de sécurité » de leur plateformeactuelle. La sécurité n’est plus indulgente comme avant puisqu’elle s’appliqueà des documents légaux totalement dématérialisés, c’est-à-dire sans aucunrecours au papier pour les dossiers et pour l’archivage à valeur juridique.

La parole a ensuite été donnée aux participants impliquésdans la dématérialisation

Pour unOpérateur comme BT, la dématérialisation à valeur probante est un atout decompétitivité important permettant de proposer à sa clientèle de grands comptesune réduction des coûts, desrisques, des délais, et des litiges entre 50 et 80%. BT envisage ainsi lacréation de nouveaux services fondés sur la valeur probante des documentsdématérialisés. Maître Eric Caprioli a précisé qu’avec le dispositifrèglementaire actuel, nous disposions de tous les moyens juridiques pour mettreen œuvre la dématérialisation des transactions et de leurs correspondances. Lasignature électronique apporte une solution globale pour l’identification àdistance des parties, le contrôle de leur identité numérique, et pour lescellement des données qui préserve leur intégrité dans tous les échanges etpour leur conservation fidèle et durable.

GS1France intervient pour faciliter la mise en œuvre de normes EDI nécessairespour le bon fonctionnement des conventions inter-change, pour les structures defichiers sécurisés, et pour les transferts de documents originaux avec desjustificatifs de réception à valeur légale ou fiscale probante.

Lessolutions de dématérialisation ont atteint leur maturité pour l’usage queveulent en faire les entreprises, constate Markess International. Si certainesentreprises sont encore un peu frileuses, c’est qu’elles ne sont pas encoreassez informées. L’action de l’Atelier et la rédaction du Livre blanc va dansle bon sens.

Enfin, laCaisse des Dépôts et Consignations CDC, grand acteur de la Dématérialisation, asynthétisé les problèmes existants et proposé des solutions en insistant surl’archivage à valeur probante quinécessite de rendre l’ensemble des informations disponibles dans la chaîned’information. On doit pouvoir remonter toutes les informations et restituerles originaux instantanément en cas de litige.

Suite àcet intéressant débat, les participants décident de travailler dans un premiertemps sur une évaluation des problèmes de sécurité liés aux opérations dedématérialisation. Un travail commun sera envisagé avec l’atelier Sécurité deForum ATENA,.

Deuxlivres blancs ont déjà été rédigés, l’un sur la sécurité financière, l’autresur les mesures de sécurité de la facture électronique.

EricBlot-Lefevre

Présidentde l’Atelier de Dématérialisation

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ToIP : décryptage

L’AtelierToIP de Forum ATENA poursuit sa rubrique « ToIP : décryptage »pour vous faire part des faits marquants récents et de son analyse.

ToIP : Après les GrandsComptes, les PME

L’IDATE dans une récente étude reconnait que maintenant lesGrands Comptes sont déjà équipés à 56 % de ToIP : ils ont déjà basculé. Lanouveauté vient cette fois des PME qui ne sont équipées qu’à 12% mais achètentune ligne sur 4 en ToIP et en attendent des économies : elles font l’objetde convoitises de toutes parts. Même et surtout des opérateurs mobiles commeBouygues Telecom (offres business synchro) et SFR (SFR One Fix). Ce sont aussiles nouveaux opérateurs de VoIP qui se montrent agressifs et qui s’allient avecdes distributeurs : B3G et son offre Internet B-DSL spéciale PME, ICTelecom avec son partenariat Artys, Hub Telecom qui acquiert l’intégrateur BGITechnologie ou Acropolis Telecom qui déclare multiplier son chiffre d’affairepar 6 en 2 ans.

Technologie : SIP, SIP, SIP

Avec lamaturité technologique de la ToIP qui s’affirme, c’est SIP qui apparait commeLE protocole qui s’impose. ABI Research prédit que le nombre d’abonnés ToIPutilisant le protocoleSIP atteindra 1,2 milliards en 2012. Et comme pour toute vraie norme, on sepréoccupe (enfin) d’interopérabilité : le SIP Forum annonce le lancementdu SIPconnect Compliant program, une marque de certification unique pourassurer l’interopérabilité SIP entre les constructeurs. Saluons cette initiative. Des constructeurs commencent às’engager réellement dans cette voie telle Aastra Matra qui propose une gammecomplète de terminaux SIP. Les opérateurs aussi cogitent très fort sur lamanière de s’interconnecter en SIP mais ne sont pas encore d’accord sur les variantesde SIP à utiliser : belles bagarres en perspectives que vous ne verrez pascar tout se joue dans les coulisses…

Et Skype ?

Skype rime avec hype affirme le poète mais au passé. Aprèssa panne géante d’août dernier, Skype n’est plus adulé : eBay reconnait avoir surpayé la startup qui aliquidé plus d’une de ses filiales dont sa filiale française. Il n’en reste pasmoins que Skype a franchi dernièrement les dix millions de communicationssimultanées. Qui dit mieux ?

Qu’en pense Madame Michu ?

In-stat prédit 38% de ménages en ToIP en 2012 en Europe.L’ARCEP constate que 20 % des abonnements sont en ToIP et 30 % du trafic. Lecap des 500 000 connexions en ADSL nu a été récemment dépassé : lecordon ombilical avec cette bonne vieille technologie TDM a été coupé.Récemment, Belgacom, l’opérateur historique en Belgique, a pronostiqué l’arrêtde cette technologie en 2012. Madame Michu, elle, continue de constater qu’enToIP, c’est moins cher et qu’elle peut bavarder beaucoup plus longtemps :c’est dans le forfait.

Et le mobile ?

Le mobile continue à susciter interrogations et convoitisesà la fois. L’Idate pense que la téléphonie sur mobile ne dépassera pas 10 %d’ici 3 ans. Et si GSM ou UMTS étaient hors circuit ? Mobile ouNomade ? C’est là que les offres autour du WiFi rentrent en scène :FON ? Neuf Talk Mobile ? Paris WiFi ? A suivre.

Des sujets à débattre ensemble au sein de l’atelier ToIP.

Pourrejoindre l’atelier ToIP : jacques.heitzmann(arobase)jaito.com

JacquesHeitzmann

Présidentde l’atelier ToIP

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